Pièces d'accident Delta/Conta

Smart OSH permet de gérer les rapports d’accident Delta/Conta, qui sont les formulaires officiels de communication des accidents du travail avec arrêt à l’administration.

Attention

Les rapports Delta/Conta s’appliquent uniquement aux enquêtes de type « Accident avec arrêt ». Il n’est pas possible de générer un rapport pour des incidents ni pour des accidents sans arrêt.

Créer un rapport d’accident Delta/Conta

Vous avez quatre façons de créer un rapport :

Depuis la liste des enquêtes

1. Accédez à Accidents → Enquêtes d’accident/incident.
2. Sélectionnez l’enregistrement et cliquez sur Opérations → Créer un rapport d’accidents (Delta/Conta).

Le programme crée automatiquement l’enregistrement.

Depuis l’écran détail d’une enquête

1. Accédez à Accidents → Enquêtes d’accident/incident et ouvrez l’enregistrement.
2. Cliquez sur Opérations → Créer un rapport d’accidents (Delta/Conta).

Comme nouvel enregistrement depuis la liste des rapports

1. Accédez à Accidents → Rapports d’accident Delta/Conta et cliquez sur Nouveau.
2. Remplissez les données du rapport.
3. Cliquez sur Enregistrer.

Note

• Sur cet écran, aucun champ n’est obligatoire.
• Pour identifier si le rapport est Delta ou Conta, indiquez-le dans le champ Canal de communication.

Depuis un rapport déjà commencé, en chargeant les données d’une enquête

Si vous avez commencé un rapport comme nouvel enregistrement et souhaitez le remplir automatiquement avec les données d’une enquête existante :

1. Accédez à Accidents → Rapports d’accident Delta/Conta et cliquez sur Nouveau.
2. Cliquez sur Opérations → Charger rapport à partir de IA.
3. Sélectionnez l’enquête d’accidents que vous souhaitez importer dans le rapport et cliquez sur Accepter.

Importer un rapport d’accident Delta/Conta

Si vous disposez d’un fichier XML de rapport déjà généré, vous pouvez l’importer :

1. Accédez à Accidents → Rapports d’accident Delta/Conta.
2. Cliquez sur Opérations → Importer rapport accidents Delt@.
3. Sélectionnez le fichier XML via Parcourir et cliquez sur Accepter.

Le programme génère automatiquement le nouvel enregistrement.

Astuce

Si le format est CoNTA, sélectionnez à la place à l’étape 2 Importer rapport accidents CoNTA.

Générer un rapport d’accident Delta/Conta

La génération produit le fichier téléchargeable au format Delta ou CoNTA. Vous pouvez le faire de deux façons :

Depuis la liste des rapports

1. Accédez à Accidents → Rapports d’accident Delta/Conta et sélectionnez l’enregistrement.
2. Cliquez sur Opérations → Générer rapport accident - (format Delt@).

Depuis l’écran détail du rapport

1. Accédez à Accidents → Rapports d’accident Delta/Conta et ouvrez l’enregistrement.
2. Cliquez sur Opérations → Générer rapport accident - (format Delt@).

Astuce

Si le format souhaité est CoNTA, sélectionnez à la place l’opération Importer rapport accident - (format CoNTA) (selon le manuel source ; vérifiez que l’opération correcte pour générer dans ce format ne soit pas Générer rapport accident - (format CoNTA)).

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Source : M-SO-20-09-01 « Manuel d’utilisation – Accidents », version 1.