Glossaire

Cette page rassemble les termes et états clés qui apparaissent dans le module Systèmes de gestion. Elle est particulièrement utile pour comprendre les circuits de mesures et les rôles des responsables.

Concepts généraux

Systèmes de gestion : ensemble d’éléments interconnectés d’une organisation qui interagissent pour établir et atteindre les politiques, les objectifs et les processus orientés vers la SST.
Non-conformité : non-respect d’une exigence. Une exigence peut être un besoin ou une attente établie, généralement implicite ou obligatoire.
Opportunité : circonstance ou ensemble de circonstances pouvant conduire à une amélioration d’un aspect concret de l’organisation.
Objectif : résultat à atteindre. Peut être stratégique, tactique ou opérationnel.

Écarts et mesures associées

Écart : anomalie détectée dans la réalisation d’une mesure liée à un objectif. Il se visualise dans :
- Systèmes de gestion → Objectifs → enregistrement → colonne “Écart” de l’onglet Mesures.
- Systèmes de gestion → Mesures → enregistrement de mesure avec origine “Objectif” → onglet “Écarts”.
Mesure origine : action corrective d’une mesure liée à un objectif pour laquelle un écart a été détecté. Elle se visualise dans Systèmes de gestion → Mesures → enregistrement avec origine “Objectif” → onglet “Mesures écart” → colonne “Mesure origine”.
Mesure écart : action corrective ou de correction de l’écart d’une mesure liée à un objectif. Elle se trouve dans Systèmes de gestion → Mesures → enregistrement avec origine “Objectif” → onglet “Mesure écarts”.

États des mesures

Les mesures suivent trois états indépendants selon le circuit activé.

État approbation

S’applique uniquement si la mesure a activé le circuit d’approbation. Dans ce cas, c’est l’état initial de la mesure.

Phases du circuit :

Brouillon : le travail sur la mesure n’a pas encore commencé.
En attente d’approbation : la mesure attend d’être approuvée ou rejetée par le responsable d’approbation.
Approuvé : état qui permet la mise en œuvre de la mesure.
Rejeté : état qui annule la mesure.

État mise en œuvre

C’est l’état par défaut de toute mesure. Si la mesure a activé le circuit d’approbation, l’État mise en œuvre n’intervient pas tant que le circuit d’approbation n’est pas terminé.

Phases du circuit :

Non démarré : le travail de mise en œuvre n’a pas encore commencé.
En cours : la mise en œuvre est en cours.
En attente de vérification : la mise en œuvre est en attente de clôture.
Clôturé : permet la vérification de l’efficacité. En marquant cet état, l’État vérification efficacité change automatiquement en En attente de vérification efficacité.
Annulé : annule la mise en œuvre de la mesure.

État vérification efficacité

S’applique uniquement si la mesure a activé le circuit de vérification d’efficacité. C’est l’état postérieur à la mise en œuvre.

Phases du circuit :

Non démarré : le travail de vérification n’a pas commencé.
En attente de vérification efficacité : la vérification n’a pas encore été réalisée, mais elle est en cours.
Vérifié : efficace : approuve l’exécution des travaux réalisés sur la mesure.
Vérifié : inefficace : rejette l’exécution des travaux.
Vérifié : inefficace (avec nouvelle mesure) : une nouvelle mesure est créée pour corriger les erreurs ayant conduit à l’inefficacité de l’originale.

Responsables du circuit de mesures

Responsable approbation : personne chargée d’accepter la mesure. Elle apparaît en cochant la case Activer circuit d’approbation mesure, ainsi que le champ État approbation et l’onglet Approbation. Une fois la mesure approuvée, le responsable de mise en œuvre commence son travail.
Responsable mise en œuvre : personne chargée de réaliser la résolution de la mesure. Elle est identifiée dans l’onglet Responsable mise en œuvre. Lorsque la mesure est mise en œuvre, le responsable de vérification d’efficacité entre en jeu (si le circuit est configuré).
Responsable vérification efficacité : personne chargée de vérifier l’application et l’impact de la mesure. Elle apparaît en cochant la case Activer circuit de vérification efficacité mesure, ainsi que le champ État vérification mesure et l’onglet Vérification efficacité.

Source : M-SO-19-04-02 « Manuel d’utilisation Systèmes de gestion », version v.2, 08/04/2020.